Les commissions

Les commissions du CDO 89

Les commissions du CDO représentent des groupes de travail qui assurent la concrétisation sur le...

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La procédure de conciliation

Lorsqu’une plainte est portée devant le Conseil Départemental, son président en accuse...

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La procédure d’examen des contrats

Les articles L.4321-19, L.4113-9, R.4321-127, R.4321-128 et R.4321-134 du Code de la Santé...

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La procédure de minoration et d’entraide

La commission de minoration Le Conseil départemental de l’Ordre peut exonérer partiellement...

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Les activités de la commission Exercice illégal

Le Conseil Départemental de l’Ordre reste extrêmement vigilant sur les situations...

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Les activités de la commission Organisation d’événements

La Commission Organisation d’événements est chargée, comme son nom l’indique, de...

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Réglementation

La réglementation de la pratique du massage et de la gymnastique médicale, et du titre de masseur...

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